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ASR - Guide SIAE et Clauses sociales

Dernière mise à jour : 16 févr. 2023

Plaine Commune et Inser'Echo ont élaboré un guide SIAE & clauses sociales présentant les rubriques ci-dessous :


Assurer la mise en œuvre de la prestation commande publique

Fiche 1 : Le nouveau cadre juridique des clauses sociales

Fiche 2 : Les différentes catégories de marchés et les mesures de publicité qui les régissent

Formuler sa candidature

Fiche 3 : Les modalités de réponse aux marchés publics

Fiche 4 : Les groupements momentanés d'entreprises

Fiche 5 : Les formalités de la procédure de candidature

Perfectionner son offre

Fiche 6 : Élaborer son mémoire technique

Fiche 7 : Enrichir son mémoire social

Assurer la mise en oeuvre de la prestation

Fiche 8 : Valoriser la démarche sociale conduite dans le cadre du marché

Fiche 9 : Réaliser une prestation technique performantes


Guide_SIAE_et_clauses_sociales_-_Plaine_Commune_et_Inser_Eco93_-_201611
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